TOMS
Présentation de la marque TOMS
Déposée le 11 décembre 1992 par la société TOMS FABRIKKER A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOMS est expirée depuis le 11 décembre 2022.
TOMS FABRIKKER A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2231379 - Publication au BOPI 2002-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512518 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24